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Conseil Municipal du 03 avril 2023

Écrit par Anais le . Publié dans À la une,Agenda.

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2023

à 19H00 à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

 

 

1/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 mars 2023

FINANCES

2/ Vote du taux des taxes directes locales

3/ Adoption du compte de gestion 2022

4/ Adoption du compte administratif 2022

5/ Affectation du résultat 2022

6/ Fongibilité des crédits à hauteur de 7,5 %

7/Vote du budget primitif 2023

ADMINISTRATION GENERALE

8/ Demande de subvention au Conseil Départemental – exercice 2023

9/ Demande de subvention Conseil Régional pour groupe scolaire (annule et remplace)

10/ Demande de subvention au titre des amendes de police (annule et remplace)

11/ Mise en place d’un nouveau forfait annuel pour le périscolaire

12/ Demande de subvention Fondation du Patrimoine portes de l’église

QUESTIONS DIVERSES

  • Point sur la révision du PLU

ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE

 

 

 

1/ Subvention coopérative scolaire 2023

2/ Mandat spécial

 

 

 

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